Association nationale des collectivités territoriales pour la formation, l'insertion et l'emploi.
Réseau national des Maisons de l'Emploi (MDE) et des Plans Locaux pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE)

• Actualités
  • Actualités Nationales
  • Actualités Territoriales
• L’AVE
  • Mot du Président
  • Objectifs
  • Bureau
  • Conseil d’Administration
  • Assemblée Générale
  • Bilans d’activités
  • Groupe des Elus
  • Adhérents
  • Equipe technique
  • Comité des Directeurs
  • Agenda 2013
  • Groupes de travail
  • Journées thématiques
  • Journées Nationales 2012
  • Formations
  • L’Info du Réseau
  • Presse
  • Adhérer
  • Archives
• Annuaires
  • Maisons de l’emploi
  • PLIE
  • Facilitateurs des clauses sociales
  • Services emploi
  • Missions locales
  • MIFE
  • CBE
• Bonnes pratiques
• Enquêtes
  • En cours
  • Enquêtes réalisées
• Publications
  • Actes
  • Nos publications
  • Rapports de consolidation PLIE
  • Rapports de consolidation des MDE
  • Autres rapports

• Maisons de l’Emploi
  • Présentation
  • Lettres et sites internet MDE
  • Espace juridique
  • Programmation européenne 2014-2020
  • PLF 2013
  • Décentralisation / Réforme collectivités
  • Boîte à outils
  • Axe 1
  • Axe 2
  • Axe 3
  • Axe 4
  • AIO
  • Pôle emploi
  • ESS – IAE
  • Politique de la Ville
  • Egalité des chances
  • Fonctionnement des MDE
  • Outils de l’AVE
  • Questions-Réponses
  • RSA
  • Espace juridique
  • Outils de l’AVE
  • Outils des territoires
  • Autres ressources
  • Actions de l’AVE
  • Auto-évaluation
  • Methodologie
  • Productions
  • Questions-réponses
  • Actions de l’AVE
  • Groupes de travail
  • Formations
  • Enquêtes
  • Initiatives
  • Publications
  • Guides
  • Rapports de consolidation des MDE
  • Rapports sur les MDE
  • Vidéos
  • Archives
• PLIE
  • Présentation
  • Lettres et sites internet PLIE
  • Espace juridique
  • Programmation européenne 2014-2020
  • Décentralisation / Réforme collectivités
  • Boîte à outils
  • Europe FSE
  • Exemples des PLIE
  • Logiciel ABC VIeSION
  • Outils de l’AVE
  • Pôle emploi
  • ESS – IAE
  • Politique de la Ville
  • Egalité des chances
  • Questions-réponses
  • RSA
  • Espace juridique
  • Outils de l’AVE
  • Outils des territoires
  • Actions de l’AVE
  • Actions de l’AVE
  • Groupes de travail
  • Formations
  • Enquêtes
  • Initiatives
  • Publications
  • Guides
  • Consolidation des PLIE
  • Rapports PLIE – Europe
  • Vidéos
  • Archives
• Clauses sociales
  • Présentation
  • Annuaire des facilitateurs
  • Bonnes pratiques
  • Espace juridique
  • Boîte à outils
  • Logiciel ABC Clauses
  • Outils de l’AVE
  • Outils et pratiques des territoires
  • Politique de la Ville
  • ANRU
  • Questions-réponses
  • Autres ressources
  • Actions de l’AVE
  • Référentiel d’emploi et de compétences des facilitateurs des clauses sociales dans la commande publique
  • Journées inter-régionales
  • Pôle de compétences
  • Formations
  • Enquêtes
  • Publications
  • Guides
  • Rapports
  • Vidéos
  • Archives
• Développement durable
  • Présentation
  • Boîte à outils – Méthodologie
  • MDE du projet
  • Filières
  • Agriculture
  • Bâtiment
  • Bois construction
  • Bois énergie
  • Déchets, Valorisation des matières
  • Métiers de la Mer
  • Mobilité décarbonée
  • Tourisme
  • Transports
  • Ressources transversales
  • Vidéos
  • Archives
• Contrats aidés
  • Emplois d’avenir
  • Contrats de génération
  • CUI-CAE
  • CUI-CIE
  • Boîte à outils
  • Outils de l’AVE
  • Autres ressources
  • Publications
• SSIG – SIEG
  • Présentation
  • Espace juridique
  • Boîte à outils
  • Outils de l’AVE
  • Outils du Collectif SSIG
  • Exemples de délibérations SSIG
  • Autres ressources
  • Action de l’AVE
  • Publications
  • Rapports et guides
  • Archives
• GPTEC
  • Présentation du projet
  • Espace juridique
  • Documents cadres
  • Pratiques des MDE
  • Pratiques de diagnostics prospectifs
  • Appui aux grands projets de territoire
  • Anticipation et accompagnement des mutations économiques
  • Participation aux projets de revitalisation des territoires
  • Plateformes Territorialisée des Ressources Humaines
  • Boîte à outils
  • Outils administratifs
  • Outils méthodologiques des MDE
  • Outils de l’AVE
  • Questions-réponses
  • Actions de l’AVE
  • Formations – actions – Ateliers de niveau 1
  • L’accompagnement du site
  • Le Pôle de Compétences GPTEC
  • Journées thématiques GPTEC
  • Enquêtes
  • Publications
  • Publications de l’AVE
  • Guides méthodologiques
  • Etudes, rapports sur les MDE et la GPTEC
  • Colloques – événements
  • Revue de presse
  • Revue de presse nationale
  • Revues de presse territoriales
  • Vidéos
  • Archives

Questions-réponses

1. Comment intégrer des clauses sociales dans un partenariat public-privé lorsque celui-ci est déjà signé ? 18 juin 2012

   Publié dans Questions-réponses.
2. Comment rédiger des conventions de partenariats dans le cadre des marchés de l’Etat ? 15 juin 2012

   Publié dans Questions-réponses.
3. Des publics habitant en ZUS mais ne bénéficiant pas de l’agrément Pôle emploi peuvent-il être bénéficiaires de la clause sociale ? 1 juin 2012

   Publié dans Questions-réponses.
4. Dans le cadre de l’ANRU, une évaluation nationale existe-t-elle ? 20 mai 2012

   Publié dans Questions-réponses.
5. Quelles sont les missions du facilitateur des clauses sociales ? Jusqu’où peut-il ou doit-il intervenir ? 5 mai 2012

   Publié dans Questions-réponses.
6. Est-il important d’intégrer des pénalités en cas de non-respect de la clause sociale ? 26 avril 2012

   Publié dans Questions-réponses.
7. Dans les pièces du marché, comment doivent être précisées les heures d’insertion ? 20 mars 2012

   Publié dans Questions-réponses.
8. Peut-on intégrer des clauses sociales dans le cadre d’une VEFA (vente en l’état futur d’achèvement) ? 10 février 2012

   Publié dans Questions-réponses.
9. Dans le cadre de l’ANRU, les publics bénéficiaires du volet insertion peuvent-ils être précisés? 14 janvier 2012

   Publié dans Questions-réponses.
10. Dans le cadre de l’ANRU, comment est envisagée l’évaluation du volet insertion ? Existe-t-il des pénalités ? 14 janvier 2012

    Publié dans Questions-réponses.