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Autres rapports

  1. Mission présidentielle sur l’amélioration du RSA et le renforcement de son volet Insertion – Rapport Daubresse du 14 septembre 2011
    RSA
    12 octobre 2011

    Publié dans Autres rapports, Guides, PLIE, Publications, RSA.

  2. Volet « emploi et développement économique » des Cucs : Rapport des groupes de travail mis en place avec l’appui du Conseil national des missions locales (CNML) et de l’Alliance Villes Emploi 1 avril 2011

    Publié dans Autres rapports, Politique de la Ville, Politique de la Ville.

  3. Rapport d’information sur la mise en oeuvre de la loi relative à l’orientation et à la formation professionnelle 9 mars 2011

    Publié dans Autres rapports.

  4. Rapport du Sénat sur la mise en place du RSA 23 janvier 2011

    Publié dans Autres rapports, Autres ressources.

  5. Rapport : l’emploi au sortir de la récession 22 janvier 2011

    Publié dans Autres rapports.

  6. Evaluation du RSA : rapport intermédiaire 2010 17 janvier 2011

    Publié dans Autres rapports, Autres ressources.

  7. 5ème rapport sur la politique de cohésion européenne et consultation publique 30 novembre 2010

    Publié dans Autres rapports, Programmation européenne 2014-2020.

  8. Rapport : Bilan du fonctionnement et du rôle des Maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) 15 novembre 2010

    Publié dans Autres rapports, Egalité des chances, Egalité des chances.

  9. Rapport d’information sur les « aides aux quartiers défavorisés » 25 octobre 2010

    Publié dans Autres rapports, Politique de la Ville, Politique de la Ville, Rapports.

  10. Rapport services publics dans l’UE 25 mai 2010

    Publié dans Autres rapports, Rapports et guides.