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Boîte à outils

  1. Introduction de clauses dans le contrat de vente d’une opération en VEFA et du contrat de VEFA 26 février 2020

    Publié dans Boîte à outils, Clauses sociales, Outils et pratiques des territoires.

  2. Pacte d’ambition pour l’Insertion par l’Activité Economique 9 octobre 2019

    Publié dans Autres ressources.

  3. Rapport sur les Travaux d’Intérêt Généraux 23 mars 2018

    Publié dans Autres ressources, Espace juridique, Publications, Rapports.

  4. Publication du rapport Borello 16 janvier 2018

    Publié dans Actualités Nationales, Autres ressources, Rapports.

  5. Plaquettes de présentation des clauses sociales d’insertion, à destination des élus et donneurs d’ordre (collecte octobre 2017) 30 octobre 2017

    Publié dans Boîte à outils, Clauses sociales, Outils et pratiques des territoires.

  6. L’Atlas des quartiers prioritaires de la politique de la ville du CGET (septembre 2017) 22 septembre 2017

    Publié dans Autres ressources, Autres ressources, Autres ressources, Outils des territoires, Outils des territoires, Ressources.

  7. Exemples de protocole pour l’intervention des Entreprises de Travail Temporaire 13 juillet 2017

    Publié dans Outils et pratiques des territoires.

  8. Rapport 2016 de l’Observatoire National de la Politique de la Ville (ONPV) 20 juin 2017

    Publié dans Autres ressources, Autres ressources, Autres ressources, Outils des territoires, Outils des territoires, Ressources.

  9. Rapport 2016 Observatoire des Territoires : Emploi et Territoires 20 juin 2017

    Publié dans Autres ressources, Autres ressources, Autres ressources, Outils des territoires, Outils des territoires, Ressources.

  10. Schéma des acteurs de la clause sociale d’insertion – par le PLIE PCI94 22 mars 2017

    Publié dans Outils et pratiques des territoires.



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