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Autres ressources

  1. LOI ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE DU 31 JUILLET 2014 : dates d’entrée en vigueur des principales mesures 13 mars 2017

    Publié dans Autres ressources, ESS - IAE, ESS - IAE.

  2. Un arrêté fixe le montant de l’aide financière aux SIAE 13 mars 2017

    Publié dans Autres ressources, ESS - IAE, ESS - IAE.

  3. Un décret précise le rôle du nouveau délégué à l’ESS 16 décembre 2015

    Publié dans Actualités Nationales, Autres ressources, ESS - IAE, ESS - IAE.

  4. Plan National d’Action pour les Achats Publics Durables 2015-2020 – Ministere de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie 17 juin 2015

    Publié dans Autres ressources.

  5. les contrats aidés dans les zones urbaines sensibles en 2012 2 avril 2014

    Publié dans Autres ressources.

  6. Clauses sociales dans les marchés de propreté : un guide national et des outils sur les territoires
    Clauses sociales
    26 juin 2012

    Publié dans Autres ressources, Clauses sociales, Guides.

  7. Exemplarité des marchés de l’Etat : programme Calypso – 5ème vague
    Clauses sociales
    25 juin 2012

    Publié dans Autres ressources, Clauses sociales.

  8. Achat Responsable / Achat public et Développement Durable 19 juin 2012

    Publié dans Autres ressources, Outils et pratiques des territoires.

  9. Clauses : boîte à outils de la Direccte Ile de France 21 mai 2012

    Publié dans Autres ressources.

  10. Recensement des marchés publics 2010 – OEAP 25 février 2012

    Publié dans Autres ressources.