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Autres ressources

  1. L’Atlas des quartiers prioritaires de la politique de la ville du CGET (septembre 2017) 22 septembre 2017

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  2. Rapport 2016 de l’Observatoire National de la Politique de la Ville (ONPV) 20 juin 2017

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  3. Rapport 2016 Observatoire des Territoires : Emploi et Territoires 20 juin 2017

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  4. LOI ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE DU 31 JUILLET 2014 : dates d’entrée en vigueur des principales mesures 13 mars 2017

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  5. Un arrêté fixe le montant de l’aide financière aux SIAE 13 mars 2017

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  6. Un décret précise le rôle du nouveau délégué à l’ESS 16 décembre 2015

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  7. Plan National d’Action pour les Achats Publics Durables 2015-2020 – Ministere de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie 17 juin 2015

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  8. les contrats aidés dans les zones urbaines sensibles en 2012 2 avril 2014

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  9. Clauses sociales dans les marchés de propreté : un guide national et des outils sur les territoires
    Clauses sociales
    26 juin 2012

    Publié dans Autres ressources, Clauses sociales, Guides.

  10. Exemplarité des marchés de l’Etat : programme Calypso – 5ème vague
    Clauses sociales
    25 juin 2012

    Publié dans Autres ressources, Clauses sociales.