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Autres ressources

  1. Pacte d’ambition pour l’Insertion par l’Activité Economique 9 octobre 2019

    Publié dans Autres ressources.

  2. Rapport sur les Travaux d’Intérêt Généraux 23 mars 2018

    Publié dans Autres ressources, Espace juridique, Publications, Rapports.

  3. Publication du rapport Borello 16 janvier 2018

    Publié dans Actualités Nationales, Autres ressources, Rapports.

  4. L’Atlas des quartiers prioritaires de la politique de la ville du CGET (septembre 2017) 22 septembre 2017

    Publié dans Autres ressources, Autres ressources, Autres ressources, Outils des territoires, Outils des territoires, Ressources.

  5. Rapport 2016 de l’Observatoire National de la Politique de la Ville (ONPV) 20 juin 2017

    Publié dans Autres ressources, Autres ressources, Autres ressources, Outils des territoires, Outils des territoires, Ressources.

  6. Rapport 2016 Observatoire des Territoires : Emploi et Territoires 20 juin 2017

    Publié dans Autres ressources, Autres ressources, Autres ressources, Outils des territoires, Outils des territoires, Ressources.

  7. LOI ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE DU 31 JUILLET 2014 : dates d’entrée en vigueur des principales mesures 13 mars 2017

    Publié dans Autres ressources, ESS - IAE, ESS - IAE.

  8. Un arrêté fixe le montant de l’aide financière aux SIAE 13 mars 2017

    Publié dans Autres ressources, ESS - IAE, ESS - IAE.

  9. Un décret précise le rôle du nouveau délégué à l’ESS 16 décembre 2015

    Publié dans Autres ressources, ESS - IAE, ESS - IAE.

  10. Plan National d’Action pour les Achats Publics Durables 2015-2020 – Ministere de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie 17 juin 2015

    Publié dans Autres ressources.



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