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Outils et pratiques des territoires

  1. Introduction de clauses dans le contrat de vente d’une opération en VEFA et du contrat de VEFA 26 février 2020

    Publié dans Boîte à outils, Clauses sociales, Outils et pratiques des territoires.

  2. Plaquettes de présentation des clauses sociales d’insertion, à destination des élus et donneurs d’ordre (collecte octobre 2017) 30 octobre 2017

    Publié dans Boîte à outils, Clauses sociales, Outils et pratiques des territoires.

  3. Exemples de protocole pour l’intervention des Entreprises de Travail Temporaire 13 juillet 2017

    Publié dans Outils et pratiques des territoires.

  4. Schéma des acteurs de la clause sociale d’insertion – par le PLIE PCI94 22 mars 2017

    Publié dans Outils et pratiques des territoires.

  5. Clause d’insertion, critère de jugement des offres, un travail partenarial 20 octobre 2016

    Publié dans Outils et pratiques des territoires.

  6. Plaquettes, guides, offre de services 19 octobre 2016

    Publié dans Outils et pratiques des territoires.

  7. Bilans clauses sociales de MDE et de PLIE 18 mai 2014

    Publié dans Outils et pratiques des territoires.

  8. Engagement de donneurs d’ordre 24 janvier 2013

    Publié dans Outils et pratiques des territoires.

  9. Exemples de pièces de marchés 24 juillet 2012

    Publié dans Outils et pratiques des territoires.

  10. Pratiques : collaborations avec les ETT 24 juillet 2012

    Publié dans Outils et pratiques des territoires.



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