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Maisons de l’Emploi

  1. Consolidation nationale des résultats clauses sociales 2019 28 juillet 2021

    Publié dans Clauses sociales, Publications, Publications, Publications de l'Alliance Villes Emploi, Publications de l'AVE, Rapport de consolidation des clauses sociales.

  2. Code de la commande publique 24 avril 2019

    Publié dans Ressources.

  3. L’Atlas des quartiers prioritaires de la politique de la ville du CGET (septembre 2017) 22 septembre 2017

    Publié dans Autres ressources, Autres ressources, Autres ressources, Outils des territoires, Outils des territoires, Ressources.

  4. Guide du projet territorial pour l’emploi réalisé par la DGEFP 5 juillet 2017

    Publié dans Guides, Guides.

  5. Rapport 2016 de l’Observatoire National de la Politique de la Ville (ONPV) 20 juin 2017

    Publié dans Autres ressources, Autres ressources, Autres ressources, Outils des territoires, Outils des territoires, Ressources.

  6. Rapport 2016 Observatoire des Territoires : Emploi et Territoires 20 juin 2017

    Publié dans Autres ressources, Autres ressources, Autres ressources, Outils des territoires, Outils des territoires, Ressources.

  7. LOI ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE DU 31 JUILLET 2014 : dates d’entrée en vigueur des principales mesures 13 mars 2017

    Publié dans Autres ressources, ESS - IAE, ESS - IAE.

  8. Un arrêté fixe le montant de l’aide financière aux SIAE 13 mars 2017

    Publié dans Autres ressources, ESS - IAE, ESS - IAE.

  9. Circulaire du 3 novembre 2016 sur les conséquences de la nouvelle répartition des compétences en matière de développement économique sur les interventions des conseils départementaux 24 novembre 2016

    Publié dans Décentralisation / Réforme collectivités, Décentralisation / Réforme collectivités.

  10. Circulaire du 2 novembre 2016 relative au droit des étrangers (et à leur droit à travailler) 14 novembre 2016

    Publié dans Boîte à outils, Boîte à outils, Boîte à outils, Egalité des chances, Egalité des chances, Espace juridique, Espace juridique.



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