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Boîte à outils

  1. Code de la commande publique 24 avril 2019

    Publié dans Ressources.

  2. L’Atlas des quartiers prioritaires de la politique de la ville du CGET (septembre 2017) 22 septembre 2017

    Publié dans Autres ressources, Autres ressources, Autres ressources, Outils des territoires, Outils des territoires, Ressources.

  3. Rapport 2016 de l’Observatoire National de la Politique de la Ville (ONPV) 20 juin 2017

    Publié dans Autres ressources, Autres ressources, Autres ressources, Outils des territoires, Outils des territoires, Ressources.

  4. Rapport 2016 Observatoire des Territoires : Emploi et Territoires 20 juin 2017

    Publié dans Autres ressources, Autres ressources, Autres ressources, Outils des territoires, Outils des territoires, Ressources.

  5. LOI ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE DU 31 JUILLET 2014 : dates d’entrée en vigueur des principales mesures 13 mars 2017

    Publié dans Autres ressources, ESS - IAE, ESS - IAE.

  6. Un arrêté fixe le montant de l’aide financière aux SIAE 13 mars 2017

    Publié dans Autres ressources, ESS - IAE, ESS - IAE.

  7. Circulaire du 2 novembre 2016 relative au droit des étrangers (et à leur droit à travailler) 14 novembre 2016

    Publié dans Boîte à outils, Boîte à outils, Boîte à outils, Egalité des chances, Egalité des chances, Espace juridique, Espace juridique.

  8. Mise en place de délégués du Gouvernement
    MDE
    PLIE et MDE
    11 mars 2016

    Publié dans Actualités Nationales, MDE, PLIE, Politique de la Ville, Politique de la Ville, Politique de la Ville.

  9. Note d’analyse de France Stratégie “Marché du travail : un long chemin vers l’égalité” 25 février 2016

    Publié dans Egalité des chances, Egalité des chances.

  10. Un décret précise le rôle du nouveau délégué à l’ESS 16 décembre 2015

    Publié dans Autres ressources, ESS - IAE, ESS - IAE.



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