Espace juridique
Retrouvez dans cet espace les éléments législatifs et réglementaires relatifs aux SSIG
-
Communications et décisions jurisprudentielles de la Commission européenne” 2015-2016 7 avril 2017
Publié dans Espace juridique.
- PROJETS NATIONAUX
- Maisons de l’Emploi
- Présentation
- Lettres et sites internet MDE
- Espace juridique
- RGPD
- Évaluation des MDE
- Programmation européenne 2014-2020
- Loi de finances
- Décentralisation / Réforme collectivités
- Comités Nationaux ou Régionaux
- Boîte à outils
- Axe 1 – Participer au développement de l’anticipation des mutations économiques
- Axe 2 – Contribuer au développement local de l’emploi
- Axe 3 – Les actions développées hors axes 1 et 2
- Pôle emploi
- ESS – IAE
- Politique de la Ville
- Egalité des chances
- Fonctionnement des MDE
- Outils de l’AVE
- Questions-Réponses
- RSA
- Espace juridique
- Outils de l’AVE
- Outils des territoires
- Autres ressources
- Actions de l’AVE
- Auto-évaluation
- Methodologie
- Productions
- Questions-réponses
- Actions de l’AVE
- Groupes de travail
- Formations
- Enquêtes
- Initiatives
- Publications
- Guides
- Rapports de consolidation des MDE
- Rapports sur les MDE
- Vidéos
- Archives
- PLIE
- Présentation
- Lettres et sites internet PLIE
- Espace juridique
- RGPD
- Programmation européenne 2014-2020
- Politique de Cohésion post 2020
- Décentralisation / Réforme collectivités
- Comités Nationaux ou Régionaux
- Boîte à outils
- Europe FSE
- Exemples des PLIE
- Logiciel ABC VIeSION
- Outils de l’AVE
- Pôle emploi
- ESS – IAE
- Politique de la Ville
- Egalité des chances
- Questions-réponses
- Assistance Technique
- RSA
- Espace juridique
- Outils de l’AVE
- Outils des territoires
- Autres ressources
- Actions de l’AVE
- Actions de l’AVE
- Groupes de travail
- Formations
- Enquêtes
- Initiatives
- Publications
- Guides
- Consolidation des PLIE
- Rapports PLIE – Europe
- Vidéos
- Archives
- Clauses sociales
- Présentation
- Annuaire des facilitateurs
- Cartographie des facilitateurs
- Ressources
- Bonnes pratiques
- Espace juridique
- Code de la commande publique 2019
- RGPD
- Comités Nationaux et Régionaux
- Boîte à outils
- Logiciel ABC Clauses
- Outils de l’AVE
- Outils et pratiques des territoires
- Politique de la Ville
- ANRU
- Questions-réponses
- Assistance Technique
- Autres ressources
- Actions de l’AVE
- Marchés nationaux et conventions nationales
- Référentiel des facilitateurs
- Journées inter-régionales
- Pôle de compétences
- Formations
- Enquêtes
- Publications
- Guides
- Rapports
- Rapport de consolidation des clauses sociales
- Vidéos
- Archives
- Développement durable
- Présentation
- Méthodologie
- Boîte à outils
- 1. L’information
- 2. La sensibilisation des entreprises
- 3. La montée en compétences des entreprises et de leurs salariés
- 4. L’accompagnement à l’emploi
- MDE du projet
- Actions de l’AVE
- Pôle de compétences
- BIMplement
- FIT
- Filières
- Agriculture
- Bâtiment
- Bois construction
- Bois énergie
- Déchets, Valorisation des matières
- Métiers de la Mer
- Mobilité décarbonée
- Tourisme
- Transports
- COP21
- Ressources transversales
- Vidéos
- Archives
- SSIG – SIEG
- GPTEC
- Présentation du projet
- Espace juridique
- Documents cadres
- Pratiques des MDE
- Pratiques de diagnostics prospectifs
- Appui aux grands projets de territoire
- Anticipation et accompagnement des mutations économiques
- Participation aux projets de revitalisation des territoires
- Plateformes Territorialisée des Ressources Humaines
- Boîte à outils
- Outils administratifs
- Outils méthodologiques des MDE
- Outils de l’AVE
- Questions-réponses
- Actions de l’AVE
- Formations – actions – Ateliers de niveau 1 et 2
- L’accompagnement du site
- Le Pôle de Compétences GPTEC
- Journées thématiques GPTEC
- Enquêtes
- Publications
- Guides méthodologiques
- Etudes, rapports sur les MDE et la GPTEC
- Colloques – événements
- Revue de presse
- Revue de presse nationale
- Revues de presse territoriales
- Vidéos
- Archives
- NUMÉRIQUE
- POLITIQUE DE LA VILLE
- Journées nationales
Recherche rapide
