Se souvenir de moi
Mot de passe oublié ?

menu accueil

Recueil des Fondamentaux de la Clause Sociale d’Insertion et de Promotion de l’Emploi

FONDAMENTAUXdu16-12-1

Les Fondamentaux de la Clause Sociale d’Insertion et de Promotion de l’Emploi sont publiés. Travail partenarial exemplaire, ce recueil des Fondamentaux de la Clause Sociale d’Insertion et de Promotion de l’Emploi a pour ambition de constituer le socle de référence de la mise en oeuvre du dispositif de la clause sociale, là où le cadre réglementaire demeure silencieux.
Il a été réalisé par un groupe de travail institutionnel animé par l’Alliance Villes Emploi. Il est  composé du Ministère des Finances et de l’Economie, OEAP, SAE, du Ministère du Travail, de l’Emploi et du Dialogue Social, DGEFP, de l’OBSAR, du MEDEF, de la Fédération des Entreprises d’Insertion et de l’UNAI, représentant les têtes de réseau de l’IAE, de trois facilitateurs de la clause sociale, salariés de MDE et de PLIE, de deux experts de la clause. 

 

Partage réseaux sociaux

Publié dans Actualités Nationales, AVE, Clauses sociales, Guides, MDE, PLIE, Publications de l'Alliance Villes Emploi

Les documents de l'Alliance Villes Emploi, des Maisons de l'Emploi et des PLIE disponibles sur ce site Internet sont la propriété exclusive de l'Alliance Villes Emploi et des Maisons de l'Emploi et des PLIE.
Selon les articles L. 122-4, L335-2 et L335-3 du Code de la propriété intellectuelle, toute transmission de ces documents à un tiers hors du réseau des Maisons de l'Emploi et des PLIE ou des adhérents de l'Alliance Villes Emploi est strictement interdite, sauf accord formel de Alliance Villes Emploi, sous peine de poursuite judiciaire.



Centre de préférences de confidentialité

Nécessaires au fonctionnement

Ces cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du site.

gdpr[allowed_cookies],gdpr[consent_types],wfvt,wordfence_verifiedHuman,WLM_TEST_COOKIE,PHPSESSID

Statistiques de trafic

Ces cookies sont utilisés pour collecter les statistiques de trafic du site via Google Analytics.

_ga, _gid

Réseaux sociaux

Ces cookies servent aux partages de contenus depuis et vers les réseaux sociaux.

__utma,__utmb,__utmc,__utmt,__utmz,_twitter_sess,ct0,external_referer,guest_id,personalization_id,__cfduid,uvc
_twitter_sess,ct0,external_referer,guest_id,personalization_id
__utma,__utmb,__utmc,__utmt,__utmz,__cfduid,uvc