Les Fondamentaux de la Clause Sociale d’Insertion et de Promotion de l’Emploi sont publiés. Travail partenarial exemplaire, ce recueil des Fondamentaux de la Clause Sociale d’Insertion et de Promotion de l’Emploi a pour ambition de constituer le socle de référence de la mise en oeuvre du dispositif de la clause sociale, là où le cadre réglementaire demeure silencieux.
Il a été réalisé par un groupe de travail institutionnel animé par l’Alliance Villes Emploi. Il est composé du Ministère des Finances et de l’Economie, OEAP, SAE, du Ministère du Travail, de l’Emploi et du Dialogue Social, DGEFP, de l’OBSAR, du MEDEF, de la Fédération des Entreprises d’Insertion et de l’UNAI, représentant les têtes de réseau de l’IAE, de trois facilitateurs de la clause sociale, salariés de MDE et de PLIE, de deux experts de la clause.
