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Achat socialement responsable : recueil des fondamentaux des facilitateurs 2024

L’objectif de ce recueil est d’apporter des ressources opérationnelles et de proposer un cadre harmonisé de pratiques, au réseau des facilitateurs.trices des clauses sociales dans leur action au bénéfice de leurs donneurs d’ordre locaux, départementaux et régionaux.


Plus largement, il s’agit de proposer une ressource mobilisable par l’ensemble des parties prenantes de la clause sociale et de l’achat responsable.

  • THEME A : LES PUBLICS

  • THEME B : LA REALISATION DE LA CLAUSE SOCIALE

  • THEME C : LA PREPARATION DU CONTRAT PUBLIC

  • THEME D : LA MOBILISATION DES PARTENAIRES

  • THEME E : L’INSCRIPTION DU DISPOSITIF DANS LES POLITIQUES PUBLIQUES

  • ANNEXES
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